Recueil des actes administratifs | Parc national de forêts

Autres

Publication du 31 mars 2025

Publié le 31/03/2025

DN2025-013 portant autorisation d'implanter un sentier pédagogique sur la sylviculture mélangée à couvert continu en forêt communale d'Aujeurres (format PDF / 1.34MB)

Avis conformes (dont urbanisme)

Publication du 04 février 2025

Publié le 04/02/2025

Avis conforme n°2025-AC003 | de l'établissement public du Parc national de forêts, portant sur la modification des percements et menuiseries d'une ancienne grange. (format PDF / 503.76kB)

Avis simples

Avis simple AS2025-003 | de l'établissement public du Parc national de forêts portant sur une compétition de motocross sur la commune de Leuglay située dans l'aire d'adhésion du Parc national de forêts

Publié le 04/04/2025

AS_2025-003_CompetitionMotocross_Leuglay.pdf (format PDF / 691.54kB)

Manifestations publiques et sportives

DN-2025-052 | portant autorisation d'organiser une manifestation sportive (trail-nature en forêt de Chatillon-sur-Seine) dans le coeur du Parc national de forêts

Publié le 17/04/2025

DN_2025-052_FouleeChatillonnaise_Trail_signee_avec_annexe.pdf (format PDF / 1.98MB)

DN-2025-047 | portant autorisation d'organiser une marche gourmande dans le Coeur du Parc national de forêts

Publié le 11/04/2025

DN2025-047_MarcheGourmande_ArcEnBarrois_signe_avec-annexes.pdf (format PDF / 3.68MB)

Publication du 24 mars 2025

Publié le 24/03/2025

DN2025-051 portant autorisation de réaliser la manifestation sportive "33ème randonnée Alésia" traversant le Coeur du Parc national (format PDF / 1.85MB)

Publication du 17 mars 2025

Publié le 17/03/2025

DN2025-046 portant autorisation de la manifestation "Course du Coeur 2025" (format PDF / 2.06MB)

Publication du 18 février 2025

Publié le 18/02/2025

DN-2025-040 | portant autorisation d'organiser une manifestation publique (animation scolaire) dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.92MB)

Publication du 17 février 2025

Publié le 17/02/2025

DN-2025-038 |portant autorisation d'organiser une manifestation publique (sensibilisation aux enjeux forestiers) dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.78MB)

Prises de vues et de sons

Publication du 17 mars 2025

Publié le 17/03/2025

DN2025-026 valant autorisation-cadre pour France 3 Champagne Ardenne de réaliser des reportages dans le Coeur du Parc national (format PDF / 2.37MB)

Publication du 11 février 2025

Publié le 11/02/2025

DN-2025-039 | portant autorisation spéciale d'organiser des prises de vues et de sons professionnelles dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.76MB)

Publication du 10 février 2025

Publié le 10/02/2025

DN-2025-025 | portant autorisation spéciale d'organiser des prises de vues et de sons professionnelles dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 2.12MB)

Publication du 20 janvier 2025

Publié le 20/01/2025

Décision n°2025-022 | portant autorisation spéciale d'organiser des prises de vues et de sons professionnelles dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.57MB)

Protocoles scientifiques

Publication du 3 avril 2025

Publié le 03/04/2025

DN2025-048 portant autorisation annuelle du programme d'activité du Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne dans le Coeur du Parc national (format PDF / 1.32MB)

Publication du 28 mars 2025

Publié le 28/03/2025

DN2025-036 portant autorisation du programme d'activité de la FDPPMA 52 dans le Coeur du Parc national (format PDF / 1.74MB)

Publication du 20 mars 2025

Publié le 20/03/2025

DN2025-023 portant autorisation de capture de sangliers par cages-pièges dans le Coeur du Parc national (format PDF / 1.82MB)

DN2025-031 portant autorisation de suivi de la fructification forestière dans le Coeur du Parc naitonal (format PDF / 1.61MB)

DN2025-009 portant autorisation de réaliser des inventaires de fonge et de flore dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.25MB)

DN2025-033 portant autorisation de recherche et de récolte de fécès dans le Coeur du Parc national (format PDF / 1.14MB)

Publication du 27 février 2025

Publié le 27/02/2025

DN 2025-017 portant autorisation de réaliser des comptages au phare (indice nocturne) sur le massif d'Auberive (format PDF / 1.48MB)

DN2025-018 portant autorisation de comptage au phare (indice nocturne) dans le massif d'Arc-GIC (format PDF / 1.21MB)

Publication du 10 février 2025

Publié le 10/02/2025

DN-2025-005 | portant autorisation spéciale d'installer un enregistreur éco-acoustique dans la réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 1.42MB)

DN-2025-027 | portant autorisation de réaliser un inventaire des petites chouettes de montagne dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.14MB)

DN-2025-028 | portant autorisation de mettre en place une station de mesures hydrologiques dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.33MB)

Publication du 09 janvier 2025

Publié le 09/01/2025

DN-2025-001 | Autorisation de mener une campagne de recherche de nidification d'Autour des Palombes dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 1.33MB)

DN-2025-002 | Autorisation de mener une campagne de recherche de nidification d'Autour des Palombes dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.09MB)

Régulation / Chasse

Publication du 24 mars 2025

Publié le 24/03/2025

DN2025-054 portant autorisation de piégeage et de destruction de ragondins et de rat musqué dans le Coeur du Parc national (format PDF / 832.60kB)

Publication du 18 février 2025

Publié le 18/02/2025

DN-2025-012 | portant autorisation spéciale d'installer des miradors de battue en bois en Coeur de Parc national de forêts (format PDF / 1.31MB)

Publication du 18 février 20265

Publié le 18/02/2025

DN-2025-015 | portant autorisation spéciale d'installer des miradors de battue en bois en Coeur de Parc national de forêts (format PDF / 1.36MB)

Réserve intégrale

Publication du 20 mars 2025

Publié le 20/03/2025

DN2025-034 portant autorisation de recherche et de récolte de fécès dans la Réserve intégrale (format PDF / 2.08MB)

DN2025-024 portant autorisation de capture sangliers par cages-pièges dans la Réserve intégrale (format PDF / 2.40MB)

DN2025-032 portant autorisation de suivi de la fructification forestière dans la Réserve intégrale (format PDF / 2.12MB)

Survols

Publication du 28 février 2025

Publié le 28/02/2025

DN2025-030 portant autorisation de survol par drone dans le cadre d'opération d'inspection de lignes électriques aériennes (format PDF / 1.02MB)

Travaux

Publication du 18 mars 2025

Publié le 18/03/2025

DN2025-042 portant autorisation de campement sur chantier dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 95.90kB)

Publication du 24 février 2025

Publié le 24/02/2025

DN-2025-029 | portant avenant à la décision 2023-080 portant autorisation de réaliser une étude des écoulements relatifs au fonctionnement de zones humides préalablement à des travaux de restauration dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 911.46kB)

Publication du 14 février 2025

Publié le 14/02/2025

DN2025-016 Installation de triptyque d'information en forêt domaniale de La Chaume et en forêt domaniale d'Auberive (format PDF / 1.57MB)

Publication du 06 janvier 2025

Publié le 06/01/2025

DN-2024-129 | Autorisation de réaliser des travaux de refonte d'un sentier pédagogique dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 0.97MB)

Publication du 06 janvier 2025

Publié le 06/01/2025

DN-2024-131 | Autorisation de mener une opération de restauration écologique d'un site à Ligulaire de Sibérie dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.25MB)

Publication du 06 janvier 2025

Publié le 06/01/2025

DN-2024-127 | Autorisation de réaliser des travaux d'installation d'une terrasse perchée et d'un sentier pédagogique dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.38MB)

DN-2024-128 | Autorisation de réaliser des travaux d'installation d'un sentier pédagogique dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.15MB)

Recueil des actes administratifs 2025

Publication du 31 mars 2025

Publication du 04 février 2025

Avis simple AS2025-003 | de l'établissement public du Parc national de forêts portant sur une compétition de motocross sur la commune de Leuglay située dans l'aire d'adhésion du Parc national de forêts

DN-2025-052 | portant autorisation d'organiser une manifestation sportive (trail-nature en forêt de Chatillon-sur-Seine) dans le coeur du Parc national de forêts

DN-2025-047 | portant autorisation d'organiser une marche gourmande dans le Coeur du Parc national de forêts

Publication du 24 mars 2025

Publication du 17 mars 2025

Publication du 18 février 2025

Publication du 17 février 2025

Publication du 17 mars 2025

Publication du 11 février 2025

Publication du 10 février 2025

Publication du 20 janvier 2025

Publication du 3 avril 2025

Publication du 28 mars 2025

Publication du 20 mars 2025

Publication du 27 février 2025

Publication du 10 février 2025

Publication du 09 janvier 2025

Publication du 24 mars 2025

Publication du 18 février 2025

Publication du 18 février 20265

Publication du 20 mars 2025

Publication du 28 février 2025

Publication du 18 mars 2025

Publication du 24 février 2025

Publication du 14 février 2025

Publication du 06 janvier 2025

Publication du 06 janvier 2025

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