Recueil des actes administratifs | Parc national de forêts

Autres

Publication du 31 mars 2025

Publié le 31/03/2025

DN2025-013 portant autorisation d'implanter un sentier pédagogique sur la sylviculture mélangée à couvert continu en forêt communale d'Aujeurres (format PDF / 1.34MB)

Avis conformes (dont urbanisme)

Publication du 04 février 2025

Publié le 04/02/2025

Avis conforme n°2025-AC003 | de l'établissement public du Parc national de forêts, portant sur la modification des percements et menuiseries d'une ancienne grange. (format PDF / 503.76kB)

Avis simples

Avis simple AS2025-003 | de l'établissement public du Parc national de forêts portant sur une compétition de motocross sur la commune de Leuglay située dans l'aire d'adhésion du Parc national de forêts

Publié le 04/04/2025

AS_2025-003_CompetitionMotocross_Leuglay.pdf (format PDF / 691.54kB)

Manifestations publiques et sportives

Publication du 24 mars 2025

Publié le 24/03/2025

DN2025-051 portant autorisation de réaliser la manifestation sportive "33ème randonnée Alésia" traversant le Coeur du Parc national (format PDF / 1.85MB)

Publication du 17 mars 2025

Publié le 17/03/2025

DN2025-046 portant autorisation de la manifestation "Course du Coeur 2025" (format PDF / 2.06MB)

Publication du 18 février 2025

Publié le 18/02/2025

DN-2025-040 | portant autorisation d'organiser une manifestation publique (animation scolaire) dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.92MB)

Publication du 17 février 2025

Publié le 17/02/2025

DN-2025-038 |portant autorisation d'organiser une manifestation publique (sensibilisation aux enjeux forestiers) dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.78MB)

Prises de vues et de sons

Publication du 17 mars 2025

Publié le 17/03/2025

DN2025-026 valant autorisation-cadre pour France 3 Champagne Ardenne de réaliser des reportages dans le Coeur du Parc national (format PDF / 2.37MB)

Publication du 11 février 2025

Publié le 11/02/2025

DN-2025-039 | portant autorisation spéciale d'organiser des prises de vues et de sons professionnelles dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.76MB)

Publication du 10 février 2025

Publié le 10/02/2025

DN-2025-025 | portant autorisation spéciale d'organiser des prises de vues et de sons professionnelles dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 2.12MB)

Publication du 20 janvier 2025

Publié le 20/01/2025

Décision n°2025-022 | portant autorisation spéciale d'organiser des prises de vues et de sons professionnelles dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.57MB)

Protocoles scientifiques

Publication du 3 avril 2025

Publié le 03/04/2025

DN2025-048 portant autorisation annuelle du programme d'activité du Conservatoire d'espaces naturels de Bourgogne dans le Coeur du Parc national (format PDF / 1.32MB)

Publication du 28 mars 2025

Publié le 28/03/2025

DN2025-036 portant autorisation du programme d'activité de la FDPPMA 52 dans le Coeur du Parc national (format PDF / 1.74MB)

Publication du 20 mars 2025

Publié le 20/03/2025

DN2025-023 portant autorisation de capture de sangliers par cages-pièges dans le Coeur du Parc national (format PDF / 1.82MB)

DN2025-031 portant autorisation de suivi de la fructification forestière dans le Coeur du Parc naitonal (format PDF / 1.61MB)

DN2025-009 portant autorisation de réaliser des inventaires de fonge et de flore dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.25MB)

DN2025-033 portant autorisation de recherche et de récolte de fécès dans le Coeur du Parc national (format PDF / 1.14MB)

Publication du 27 février 2025

Publié le 27/02/2025

DN 2025-017 portant autorisation de réaliser des comptages au phare (indice nocturne) sur le massif d'Auberive (format PDF / 1.48MB)

DN2025-018 portant autorisation de comptage au phare (indice nocturne) dans le massif d'Arc-GIC (format PDF / 1.21MB)

Publication du 10 février 2025

Publié le 10/02/2025

DN-2025-005 | portant autorisation spéciale d'installer un enregistreur éco-acoustique dans la réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 1.42MB)

DN-2025-027 | portant autorisation de réaliser un inventaire des petites chouettes de montagne dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.14MB)

DN-2025-028 | portant autorisation de mettre en place une station de mesures hydrologiques dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.33MB)

Publication du 09 janvier 2025

Publié le 09/01/2025

DN-2025-001 | Autorisation de mener une campagne de recherche de nidification d'Autour des Palombes dans la Réserve intégrale du Parc national de forêts (format PDF / 1.33MB)

DN-2025-002 | Autorisation de mener une campagne de recherche de nidification d'Autour des Palombes dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.09MB)

Régulation / Chasse

Publication du 24 mars 2025

Publié le 24/03/2025

DN2025-054 portant autorisation de piégeage et de destruction de ragondins et de rat musqué dans le Coeur du Parc national (format PDF / 832.60kB)

Publication du 18 février 2025

Publié le 18/02/2025

DN-2025-012 | portant autorisation spéciale d'installer des miradors de battue en bois en Coeur de Parc national de forêts (format PDF / 1.31MB)

Publication du 18 février 20265

Publié le 18/02/2025

DN-2025-015 | portant autorisation spéciale d'installer des miradors de battue en bois en Coeur de Parc national de forêts (format PDF / 1.36MB)

Réserve intégrale

Publication du 20 mars 2025

Publié le 20/03/2025

DN2025-034 portant autorisation de recherche et de récolte de fécès dans la Réserve intégrale (format PDF / 2.08MB)

DN2025-024 portant autorisation de capture sangliers par cages-pièges dans la Réserve intégrale (format PDF / 2.40MB)

DN2025-032 portant autorisation de suivi de la fructification forestière dans la Réserve intégrale (format PDF / 2.12MB)

Survols

Publication du 28 février 2025

Publié le 28/02/2025

DN2025-030 portant autorisation de survol par drone dans le cadre d'opération d'inspection de lignes électriques aériennes (format PDF / 1.02MB)

Travaux

Publication du 18 mars 2025

Publié le 18/03/2025

DN2025-042 portant autorisation de campement sur chantier dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 95.90kB)

Publication du 24 février 2025

Publié le 24/02/2025

DN-2025-029 | portant avenant à la décision 2023-080 portant autorisation de réaliser une étude des écoulements relatifs au fonctionnement de zones humides préalablement à des travaux de restauration dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 911.46kB)

Publication du 14 février 2025

Publié le 14/02/2025

DN2025-016 Installation de triptyque d'information en forêt domaniale de La Chaume et en forêt domaniale d'Auberive (format PDF / 1.57MB)

Publication du 06 janvier 2025

Publié le 06/01/2025

DN-2024-129 | Autorisation de réaliser des travaux de refonte d'un sentier pédagogique dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 0.97MB)

Publication du 06 janvier 2025

Publié le 06/01/2025

DN-2024-131 | Autorisation de mener une opération de restauration écologique d'un site à Ligulaire de Sibérie dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.25MB)

Publication du 06 janvier 2025

Publié le 06/01/2025

DN-2024-127 | Autorisation de réaliser des travaux d'installation d'une terrasse perchée et d'un sentier pédagogique dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.38MB)

DN-2024-128 | Autorisation de réaliser des travaux d'installation d'un sentier pédagogique dans le Coeur du Parc national de forêts (format PDF / 1.15MB)

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Autres

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Avis conformes (dont urbanisme)

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Avis simples

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Manifestations publiques et sportives

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Publication du 18 février 2025

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Prises de vues et de sons

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Protocoles scientifiques

Publication du 3 avril 2025

Publication du 28 mars 2025

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Régulation / Chasse

Publication du 24 mars 2025

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Réserve intégrale

Publication du 20 mars 2025

Survols

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Travaux

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